Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RETRAVAILLER dans l'Ouest
RETRAVAILLER dans l'Ouest, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3962023
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2022
RETRAVAILLER dans l\'Ouest de RETRAVAILLER dans l\'Ouest

Présentation de la marque RETRAVAILLER dans l'Ouest

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2012 par l'association loi 1901 RETRAVAILLER dans l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RETRAVAILLER dans l'Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 RETRAVAILLER dans l'Ouest domicilié(e) BAT B, 8 impasse de Belgique, CS 53167 - 44331 - NANTES cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 610 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RETRAVAILLER dans l'Ouest, M. pascal HUBERT domicilié(e) BAT B, 8 impasse de Belgique, CS 53167 - 44331 - NANTES cedex 3 - France.

La marque RETRAVAILLER dans l'Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETRAVAILLER dans l'Ouest est expirée depuis le 19 novembre 2022.

RETRAVAILLER dans l'Ouest a également déposé les autres marques suivantes : [email protected] [email protected] , activ'recrutement , RETRAVAILLER , RWO CONSEIL , activ'orient , RE TRAVAILLER , [email protected] [email protected] , E-PROEVOLUTION ENSEMBLE, OPTIMISONS VOS COMPETENCES


RETRAVAILLER dans l'Ouest, Association loi 1901 - BAT B, 8 impasse de Belgique, CS 53167 - 44331 - NANTES cedex 3 - France - SIREN 377610902


RETRAVAILLER dans l'Ouest, M. pascal HUBERT - BAT B, 8 impasse de Belgique, CS 53167 - 44331 - NANTES cedex 3 - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Éducation ; formation ; recyclage professionnel.